Please read attentively the provisions of this License before downloading the SOFTWARE. The use of the SOFTWARE by the Licensee means that the latter has agreed with the provisions of this License. The SOFTWARE, subject of this License, registered at the Agence pour la Protection des Programmes ((FR.001.150020 .000.R.P.2006.000.10800), is co-owned by CNES and BELSPO, joint holders of the economic rights of the software.
The CNES has delegated the BELSPO to ensure the exploitation of the said SOFTWARE.

CNES is also the owner of the French trademark registered under n°3372859 and the Community trademark registered under n°4818506.

As a work, the SOFTWARE is protected by the French Code of intellectual property (article L111-1 and next of the Code).
On the SOFTWARE, CNES grants a non-exclusive free License to the Licensee, who can be a physical or a moral person.

The License is established in French and English language. In the case of a dispute, the French version is the one that prevails.
This License is governed by French law. If a dispute in connection with the interpretation or performance of the Licencse, the dispute shall be brought before the French competent court.

The License is granted for a period of ten (10) years, renewable by tacit agreement. In any case, the total duration of this License shall not exceed the duration of the legal protection of copyright.

The present License is granted worldwide. However, due to the sensitive nature of any product originating from the space sector, the Licensee agrees imperatively to strictly comply with French and European export control regulations.

CNES grants the Licensee a non-exclusive and free right to use the SOFTWARE, provided in executable form with its documentation. This non-exclusive right of use consists entirely in the implementation of the program to obtain the requested operation.

CNES grants Licensee the non-exclusive right to sublicense the SOFTWARE free of charge. The Licensee is not authorized to make copies of the SOFTWARE, other than a backup if it is necessary to preserve the use of the SOFTWARE.

These rights are granted subject to the following conditions:

• The Licensee shall not commercially exploit the SOFTWARE as such. However, the Licensee may sell products incorporating the SOFTWARE, and services based on the SOFTWARE.
• The Licensee shall not adapt, transform, modify or translate the SOFTWARE.
• The Licensee agrees to mention and maintain all CNES property and copyright notices on all media of the SOFTWARE. In case of publications, communications or presentations, the Licensee agrees to quote the CNES (Centre National d'Etudes Spatiales).
• The Licensee shall not use the SOFTWARE in such a way as to damage the image of CNES, and in particular its scientific and technical reputation.
• The Licensee undertakes to ensure that its sub-licensees comply with all the provisions of to its sub-licensees.

If any of these obligations are not complied with, the Licensee shall immediately become a counterfeiter and may be sued for counterfeit.

The Licensee uses the SOFTWARE as it is provided herein at his own expense, risks, without any guarantee from CNES. Any guarantee of any kind such as guarantee against counterfeit is here excluded. CNES cannot guarantee that the SOFTWARE is free from bugs and defaults, and has no obligation of correcting any anomalies of any kind nor any deficiencies of the SOFTWARE. CNES cannot guarantee that the SOFTWARE is consistent with the Licensee's needs.
In the same way, CNES is not responsible for any loss of profit or revenue, or data, or any direct or indirect damage, which could arise from the use of the SOFTWARE or the inability to use the SOFTWARE. The Licensee accepts that CNES cannot be sued.

The License automatically terminates if Licensee breaches the terms and conditions of this License. In such event, Licensee shall not be entitled to any refund whatsoever. The Licensee shall return the SOFTWARE to CNES and shall not retain any copy of it, without prejudice to any damages that may be claimed by the Licensee as compensation for any loss it may have suffered as a result of such breach.

Licence d’utilisation du logiciel PrestoPlot®

Veuillez lire attentivement les termes et conditions de cette Licence avant de télécharger le LOGICIEL. L’utilisation du LOGICIEL par le Licencié signifie que ce dernier a accepté les termes et conditions de la présente Licence.

Le LOGICIEL, objet de la présente Licence, déposé à l’Agence pour la Protection des Programmes (FR.001.150020 .000.R.P.2006.000.10800), est détenu en co-propriété par le CNES et le BELSPO, conjointement titulaires des droits patrimoniaux du logiciel.
Le CNES a délégation du BELSPO pour assurer la valorisation dudit logiciel.

Le CNES est par ailleurs propriétaire de la marque française enregistrée sous le n°3372859 et de la marque communautaire enregistrée sous le n°4818506.

Le LOGICIEL en tant qu’œuvre est protégé par le code de la propriété intellectuelle au titre des dispositions L111-1 et suivants du code.

Le CNES concède une Licence gratuite non exclusive sur le LOGICIEL au Licencié, qui peut être une personne physique ou morale.

La Licence est établie en français et en anglais. En cas de litige, la version française prévaudra.

La Licence est soumise au droit français. Si un différend survient à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution de la Licence, le litige sera porté devant le Tribunal compétent.

La Licence est accordée pour une durée de dix (10) ans renouvelable par tacite reconduction. En tout état de cause, la présente Licence ne pourra avoir une durée totale supérieure à celle de la protection légale du droit d’auteur.

La Licence est accordée pour le monde entier. Cependant, les produits issus du secteur spatial étant « sensibles », le Licencié s’engage à respecter impérativement la législation française concernant les autorisations d’exportation.

Le CNES concède gratuitement au Licencié un droit non exclusif et gratuit d’utilisation sur le LOGICIEL, fourni en exécutable avec sa documentation. Ce droit non exclusif d’utilisation consiste exhaustivement dans la mise en œuvre du programme en vue d’obtenir l’opération demandée.

Le CNES concède au Licencié le droit non exclusif de sous-licencier gratuitement le LOGICIEL.

Le licencié n’est pas autorisé à effectuer des copies du LOGICIEL, autre qu’une copie de sauvegarde si cela est nécessaire pour préserver l’utilisation du LOGICIEL.

Ces droits sont accordés sous réserve du respect des conditions suivantes :

• Le Licencié s’interdit toute exploitation commerciale du LOGICIEL en tant que tel. En revanche, le licencié pourra vendre des produits intégrant le LOGICIEL, ainsi que des services s’appuyant sur le LOGICIEL.
• Le Licencié s’interdit d’effectuer toute adaptation, transformation, modification ou traduction du LOGICIEL.
• Le Licencié s’engage à mentionner et à conserver en permanence toutes les mentions de propriété et de copyright du CNES sur tous les supports du LOGICIEL. En cas de publications, de communications ou de présentations le Licencié s’engage à citer le CNES (Centre National d’Etudes Spatiales).
• Le Licencié s’interdit d’utiliser le LOGICIEL de manière à nuire à l’image du CNES, et en particulier à sa réputation scientifique et technique.
• Le Licencié s’engage à faire respecter l’ensemble des dispositions de la présente Licence à ses sous-licenciés.

Si l’une quelconque de ces obligations n’était pas respectée, le Licencié deviendrait immédiatement contrefacteur et serait susceptible d’être poursuivi en contrefaçon.

Le Licencié utilise le LOGICIEL à ses propres frais et risques. Le CNES ne donne aucune sorte de garantie au Licencié, y compris contre l’action des tiers.

Le CNES ne peut garantir que le LOGICIEL est exempt de bogues, erreurs, défauts ou omissions et n’a aucune obligation de corriger ces éventuelles déficiences, quelles qu’elles soient. Le CNES ne peut garantir l’adéquation du LOGICIEL aux besoins du Licencié.

Le CNES ne saurait être tenu pour responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, matériel ou immatériel, y compris d’éventuelles pertes de profit, de revenu ou de données, résultant de l’utilisation du LOGICIEL ou de l’incapacité à l’utiliser, ni poursuivi à ce sujet.

La Licence prend fin automatiquement si le Licencié viole les termes et conditions de la présente Licence. En ce cas, le Licencié ne pourra prétendre à quelque remboursement que ce soit. Le Licencié devra retourner le LOGICIEL au CNES et n’en conserver aucune copie, sans préjudice de tous dommages et intérêts qui pourraient lui être demandés par le Titulaire en réparation du préjudice qu’il aura éventuellement subi du fait de cette violation.